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Définition des nanomatériaux : analyse, enjeux et controverses
| العنوان: | Définition des nanomatériaux : analyse, enjeux et controverses |
|---|---|
| المؤلفون: | Flahaut, Emmanuel, Baeza-Squiban, Armelle, Devoille, Laurent, Douki, Thierry, Fessard, Valérie, Houdeau, Eric, Lacour, Stéphanie, Laurent, Brice, Masion, Armand, Peyron, Stéphane, Cadène, Anthony, Jomini, Stéphane, Niaudet, Aurélie |
| المساهمون: | Centre interuniversitaire de recherche et d'ingénierie des matériaux (CIRIMAT), Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut de Chimie - CNRS Chimie (INC-CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP), Université de Toulouse (UT), Unité de Biologie Fonctionnelle et Adaptative (BFA (UMR_8251 / U1133)), Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7)-Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Laboratoire National de Métrologie et d’Essais (LNE), Chimie Interface Biologie pour l’Environnement, la Santé et la Toxicologie (CIBEST), SYstèmes Moléculaires et nanoMatériaux pour l’Energie et la Santé (SYMMES), Institut de Chimie - CNRS Chimie (INC-CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut de Recherche Interdisciplinaire de Grenoble (IRIG), Direction de Recherche Fondamentale (CEA) (DRF (CEA)), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Direction de Recherche Fondamentale (CEA) (DRF (CEA)), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)-Université Grenoble Alpes (UGA)-Institut polytechnique de Grenoble - Grenoble Institute of Technology (Grenoble INP), Université Grenoble Alpes (UGA)-Institut de Chimie - CNRS Chimie (INC-CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut de Recherche Interdisciplinaire de Grenoble (IRIG), Université Grenoble Alpes (UGA), Laboratoire de Fougères - ANSES, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), Institut des Sciences sociales du Politique (ISP), Université Paris Nanterre (UPN)-Université Paris-Saclay-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay (ENS Paris Saclay), Centre de Sociologie de l'Innovation i3 (CSI i3), Mines Paris - PSL (École nationale supérieure des mines de Paris), Université Paris Sciences et Lettres (PSL)-Université Paris Sciences et Lettres (PSL)-Institut interdisciplinaire de l’innovation (I3), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université de Montpellier (UM), Direction de l'Evaluation des Risques (DER), Anses |
| المصدر: | https://anses.hal.science/anses-04168348 ; Saisine n°2018-SA-0168, Anses. 2023, 128 p. |
| بيانات النشر: | HAL CCSD |
| سنة النشر: | 2023 |
| المجموعة: | Université Toulouse III - Paul Sabatier: HAL-UPS |
| مصطلحات موضوعية: | Nanomaterials, nano-objects, nanoparticles, ultrafine particulate matter, definition, Nanomatériaux, nano-objets, nanoparticules, particules ultrafines, définition, droit, [SDV]Life Sciences [q-bio], [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law |
| الوصف: | Citation suggérée : Anses. (2022). Définition des nanomatériaux : enjeux, analyse et controverses (Saisine n° 2018-SA-0168). Maisons-Alfort : Anses, 128 p. ; L’utilisation croissante des substances à l’état nanoparticulaire dans des secteurs d’activité très variés a conduit les pouvoirs publics à faire évoluer la réglementation nationale et européenne pour prendre en compte leurs spécificités. La caractéristique dimensionnelle de ces substances, susceptible de conférer aux matériaux des propriétés ou comportements particuliers, laisse également entrevoir de probables différences en matière d’évaluation du risque (toxicité – écotoxicité et devenir dans l’environnement). Alors que ces substances sont souvent développées pour leurs propriétés spécifiques et considérées comme des vecteurs d’innovation, l’état des connaissances concernant les effets potentiels de ces substances sur l’environnement et la santé demeure généralement insuffisant pour en évaluer les risques (Anses 2014).En l’absence d’une définition pleinement partagée permettant de définir le périmètre des objets concernés, une première étape vers une meilleure connaissance a consisté à harmoniser le vocabulaire employé (nano-objets, agrégats, agglomérats, nanomatériaux manufacturés, etc.) via la normalisation dans un premier temps, puis à établir une définition et des critères permettant de caractériser ces substances tels que leur taille, leur distribution, leur surface spécifique, etc. Au niveau européen, la recommandation du 18 octobre 2011 de la Commission européenne (CE) relative à la définition des nanomatériaux (2011/696/UE) a servi de référence à plusieurs reprises dans les différents textes législatifs. Celle-ci s’est appuyée sur les travaux du Scenihr (Scientific Committee on Emerging and Newly Identified Health Risks) portés sur ce sujet et publiés en 2010 (Scenihr 2010).La Commission européenne avait proposé de s’appuyer sur cette définition pour adapter celle figurant dans le Règlement n°1169/2011 relatif à l’information du consommateur sur ... |
| نوع الوثيقة: | report |
| اللغة: | French |
| الاتاحة: | https://anses.hal.science/anses-04168348 https://anses.hal.science/anses-04168348v1/document https://anses.hal.science/anses-04168348v1/file/2023_Rapport_Anses_Definition_nanomat%C3%A9riaux_UE_AP2018SA0168Ra.pdf |
| Rights: | http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/ ; info:eu-repo/semantics/OpenAccess |
| رقم الانضمام: | edsbas.D3B3ACD1 |
| قاعدة البيانات: | BASE |
| الوصف غير متاح. |