يعرض 1 - 17 نتائج من 17 نتيجة بحث عن '"poste de préjudice"', وقت الاستعلام: 0.83s تنقيح النتائج
  1. 1
    Academic Journal

    المؤلفون: Quézel-Ambrunaz, Christophe

    المساهمون: Institut universitaire de France (IUF), Ministère de l'Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (M.E.N.E.S.R.), Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (Centre Favre), Université Savoie Mont Blanc (USMB Université de Savoie Université de Chambéry ), Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel

    المصدر: ISSN: 2402-6204.

  2. 2
    Conference

    المؤلفون: Viglino, Manon

    المساهمون: Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (Centre Favre), Université Savoie Mont Blanc (USMB Université de Savoie Université de Chambéry ), Institut Universitaire de France, Centre de recherche en droit Antoine Favre - Université Savoie Mont Blanc, Christophe Quézel-Ambrunaz, Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel

    المصدر: État des lieux critique des outils d'évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel ; https://shs.hal.science/halshs-03065149 ; État des lieux critique des outils d'évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Centre de recherche en droit Antoine Favre - Université Savoie Mont Blanc; Institut Universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry (visioconférence), France ; État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel

    جغرافية الموضوع: France

    Time: Chambéry (visioconférence), France

  3. 3
    Dissertation/ Thesis
  4. 4

    المساهمون: Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (Centre Favre), Université Savoie Mont Blanc (USMB [Université de Savoie] [Université de Chambéry]), ANR-15-CE26-0009,RCSR,Responsabilité civile et socialisation des risques(2015)

    المصدر: Revue Lamy Droit civil
    Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France-Les Éditions Lamy, 2019, 173, pp.13
    HAL

  5. 5
    Academic Journal
  6. 6
  7. 7
  8. 8
    Academic Journal
  9. 9
    Academic Journal

    المؤلفون: Sabard, Olivia

    المساهمون: Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), Université de Rennes (UR)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

    المصدر: ISSN: 0995-208X.

    Relation: halshs-00464877; https://shs.hal.science/halshs-00464877

  10. 10
    Academic Journal

    المؤلفون: Bourdoiseau, Julien

    المساهمون: Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), Université de Rennes (UR)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

    المصدر: ISSN: 0995-208X.

    Relation: halshs-00464884; https://shs.hal.science/halshs-00464884

  11. 11
    Academic Journal

    المؤلفون: Pierre, Philippe

    المساهمون: Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), Université de Rennes (UR)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

    المصدر: ISSN: 0995-208X.

    Relation: halshs-00464872; https://shs.hal.science/halshs-00464872

  12. 12
    Academic Journal

    المؤلفون: Jourdain, Patrice

    المساهمون: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value

    المصدر: ISSN: 1635-4273.

    Relation: halshs-02248599; https://shs.hal.science/halshs-02248599

  13. 13
    Academic Journal

    المؤلفون: Pierre, Philippe

    المساهمون: Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), Université de Rennes 1 (UR1), Université de Rennes (UNIV-RENNES)-Université de Rennes (UNIV-RENNES)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

    المصدر: Hyper Article en Ligne - Sciences de l'Homme et de la Société ; ISSN: 0995-208X ; EISSN: 1963-0298 ; Responsabilité civile et assurances ; Responsabilité civile et assurances, Ed. du Juris-classeur, 2010, pp.30-31

    Relation: halshs-00464872; 10670/1.9mymht; https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00464872

  14. 14

    المؤلفون: Vignon-Barrault, Aline

    المساهمون: Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique (CJB), Université d'Angers (UA)

    المصدر: Les Petites Affiches
    Les Petites Affiches, 2012, pp.6-13, n°23
    Les Petites Affiches, 2010, pp.6-14, n°228
    Les Petites Affiches, 2012, pp.5-15, n°22
    Les Petites Affiches, 2010, pp.12-20, n°227
    Les Petites Affiches, 2014, pp.6-21, n°59

    مصطلحات موضوعية: infraction pénale volontaire, Date d'évaluation, préjudice, lien de causalité, recours des tiers payeurs, interruption de la prescription au profit du maître de l'ouvrage, réparation intégrale du préjudice, rôle causal, indemnisation par un coauteur, Prescription, responsabilité in solidum, [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law, adnocarcinome à cellules claires du col utérin, Dommage corporel, résidence habituelle de l'enfant chez la mère Non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle, préjudice professionnel Diéthylstilbestrol (DES), recours contre un coauteur, Responsabilité des commettants du fait de leurs préposés, recours du fonds de garantie, viol Réparation intégrale du préjudice, responsabilité du fait des produits défectueux, évaluation de la perte de chance, ComputingMilieux_MISCELLANEOUS, Responsabilité civile, Accident de la circulation, régimes spéciaux de responsabilité civile, droit de visite et d'hébergement du père, charge de la preuve de la prise du produit concerné, rente accident du travail, action du maître de l'ouvrage contre son assureur dommage-ouvrage, présomption de responsabilité des laboratoires, dommage aux biens, évaluation du préjudice corporel, présomptions graves, Gravité des fautes, évaluation au jour du jugement ou de la transaction, Droit de la responsabilité civile Responsabilité des parents du fait de leur enfant, responsabilité des parents du fait de leur enfant, Préjudice patrimonial, fait causal de l'enfant, nécessité d'acquérir un logement, valeur de remplacement, incendie volontaire causé par le mineur, voie fermée à la circulation, responsabilité du fait d'autrui, coût d'acquisition du logement, loi du 5 juillet 1985, responsabilité des constructeurs, responsabilité de deux parents, cassation pour violation de la loi, imputation Loi du 5 juillet 1985, article 1384 alinéa 1 er du Code civil Recours des tiers payeurs, rôle causal établi, Accidents de la circulation, responsabilité collective des laboratoires, article 1384 alinéa 4 du Code civil, Article 1147 du Code civil, exposition in utero, faute de la victime, exonération, autorité parentale conjointe, préjudice matériel, pluralité des laboratoires, victimes par ricochet, responsabilité de plein droit, action du maître de l'ouvrage contre les constructeurs et leurs assureurs, valeur vénale, Droit de la responsabilité, pertes de salaire, poste de préjudice personnel, appel en déclaration d'ordonnance commune de l'assureur dommage-ouvrage contre les constructeurs et assureurs, violences

  15. 15
    Academic Journal

    المؤلفون: Jourdain, Patrice

    المساهمون: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value

    المصدر: ISSN: 1635-4273.

    Relation: halshs-02248508; https://shs.hal.science/halshs-02248508

  16. 16
    Academic Journal

    المؤلفون: Jourdain, Patrice

    المساهمون: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (UP1), Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS), collaboration or project value

    المصدر: Hyper Article en Ligne - Sciences de l'Homme et de la Société ; ISSN: 1635-4273 ; EISSN: 1760-7604 ; RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil ; RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2009, pp.545

    Relation: halshs-02248508; 10670/1.quiskn; https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02248508

  17. 17

    المؤلفون: Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ

    المساهمون: Institut Universitaire de France (IUF), Ministère de l'Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (M.E.N.E.S.R.), Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (Centre Favre), Université Savoie Mont Blanc (USMB [Université de Savoie] [Université de Chambéry]), Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel

    المصدر: HAL
    Lexbase Hebdo-Edition privée
    Lexbase Hebdo-Edition privée, Lexbase, 2022